Une expertise juridique au service des athlètes, organisations et professionnels du sport
Le milieu sportif évolue dans un cadre juridique de plus en plus complexe, combinant droit des contrats, responsabilité civile, droit du travail, propriété intellectuelle et réglementation disciplinaire. Que vous soyez un athlète professionnel, une fédération, un club ou un partenaire commercial, l’équipe d’Alepin Gauthier vous offre un accompagnement stratégique adapté aux réalités du monde du sport.
Nos services en droit du sport
Nous intervenons à tous les niveaux de l’écosystème sportif pour protéger vos intérêts et sécuriser vos ententes :
- Contrats et négociation : Rédaction et négociation de contrats professionnels, ententes de commodat, contrats de commandite, de partenariat, d’agents sportifs et de droits d’image.
- Gouvernance et conformité réglementaire : Rédaction et mise à jour de règlements intérieurs, codes de conduite, politiques de sécurité, d’éthique et d’inclusion pour les fédérations et associations sportives.
- Gestion des litiges et discipline : Représentation lors de procédures disciplinaires, d’arbitrage sportif (notamment devant le SDRCC / CRDSC), ou de litiges liés au dopage et à la sélection des athlètes.
- Responsabilité civile et risques sportifs : Réclamation et défense en matière de blessures, responsabilité des administrateurs, entraîneurs, installations et organisateurs d’événements.
- Protection de la marque et droits d’image : Enregistrement de marques de commerce, protection du droit à l’image et gestion des licences.
Pourquoi faire appel à Alepin Gauthier ?
| Atout | Ce que nous vous apportons |
| Approche multidisciplinaire | Synergie directe avec nos experts en droit des affaires, droit du travail, litige et propriété intellectuelle. |
| Solutions pragmatiques | Une compréhension claire des contraintes de calendrier et des enjeux de réputation propres au domaine sportif. |
| Représentation rigoureuse | Un accompagnement stratégique tant en prévention qu’en résolution de litiges complexes. |
Prenez rendez-vous avec nos avocats
Que ce soit pour structurer un contrat, conformer vos politiques organisationnelles ou faire valoir vos droits lors d’un litige, nous sommes à vos côtés.
