Lorsque vous voulez présenter votre preuve à la cour, il va vous falloir des documents et/ou des témoins. Mais quels genres de témoins? En général il vous faut des témoins directs.
Ce principe se trouve dans la règle du ouï-dire. Le principe de la règle contre le ouï-dire est simple. Seul le témoin direct d’un évènement peut témoigner de cet évènement. Le témoin est évalué quant à sa mémoire, son honnêteté, sa partialité et sa capacité à percevoir et à relater les évènements pertinents. Un témoin ne peut témoigner d’un évènement qu’il n’a pas lui-même perçu.
Si Pierre poursuit Roger en justice parce qu’il prétend que ce dernier a détruit sa Cadillac à l’aide d’un marteau de forgeron, comment peut-il le prouver ? Quelqu’un aurait pu voir Roger en pleine action, une voisine par exemple, Natalie, qui a téléphoné à Pierre plusieurs jours après les faits pour lui relater ce qu’elle a pu observer. Lors du procès, Pierre ne cite pas Natalie comme témoin. À la place, il choisit, lors de son propre témoignage, de déclarer que Natalie lui a dit que Roger avait utilisé un marteau de forgeron pour endommager sa voiture. L’avocat de la partie adverse s’objecte immédiatement pour ouï-dire. Cette objection sera retenue.
L’importance de la déclaration de Natalie réside dans la véracité de son contenu. Lorsqu’un individu a connaissance directe de faits dont la véracité est importante pour la preuve, sa déclaration ne peut être présentée par ouï-dire. En effet, la déclaration ne peut être rapportée « de seconde main », soit indirectement. Lorsque Pierre témoigne sur ce que Natalie lui a dit, le meilleur qu’un juge puisse conclure pour Pierre est que Natalie a effectivement dit ce que Pierre a rapporté. Le juge ne peut pas déterminer si les propos de Natalie sont véridiques ou exacts, si sa mémoire est défaillante, si elle a un parti pris ou si elle était même capable de percevoir ce qui s’est prétendument passé. Ainsi, le témoin Pierre ne peut pas présenter les paroles de Natalie comme preuve de la responsabilité de Roger, car même si le juge conclut, sur la base du témoignage de Pierre, que Natalie a dit ce qu’il a rapporté, le juge ne peut pas évaluer la véracité et la valeur probante des paroles de Natalie.
Cette règle de preuve compte, cependant, plusieurs exceptions, chacune assujettie à leurs propres critères, pour permettre la preuve bien que le témoin raconte la déclaration d’un tiers et non pas ses propres constatations directes d’un évènement.
Parmi lesdites exceptions, un juge peut admettre en preuve une déclaration spontanée contemporaine à la survenance des faits.
Pierre poursuit Roger encore pour avoir endommagé sa Cadillac. Il ne l’a pas pris en flagrant délit, mais il a entendu quelque chose au moment des faits et s’est précipité dehors. Natalie et Lise, ses voisines, sont sorties en courant de leurs maisons respectives situées de l’autre côté de la rue. Lise a dit : « C’était quoi ce bruit ? Qu’est-ce qui s’est passé ? Mon Dieu, Pierre, ta voiture ! » Natalie a dit : « C’était Roger. Je l’ai vu utiliser un marteau de forgeron et il s’est enfui dans la rue ». Malheureusement, Natalie est décédée au moment du procès. Pierre veut présenter Lise pour témoigner sur les propos de Natalie. Le témoignage de Lise sur les déclarations spontanées de Natalie, contemporaines à la survenance des faits, est recevable pour faire preuve de son contenu, soit les propos tenus par Natalie. Il s’agit là d’une exception à la prohibition du ouï-dire. Malgré que Lise n’ait pas vu qui a endommagé la voiture, elle peut quand même témoigner quant à la déclaration de Natalie, car Natalie a fait une déclaration spontanée contemporaine aux faits en litige. La cour considère que dans les circonstances la déclaration de Natalie est assez fiable pour l’admettre en preuve.
Lorsque vous avez une cause à présenter, il faut toujours penser à comment vous allez faire votre, avec des documents et des témoins, mais aussi avec du témoignage recevable.
